Archive publicité des actes administratifs

Ordre du jour réunion conseil municipal
  • Ordre du jour réunion de conseil municipal du 14 octobre 2022

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Ordre du jour réunion de conseil municipal du 26 septembre 2022

    Date de publication : 7 juillet 2022

Arrêtés Préfecture Oise
  • Arrêté réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté cadre délimitant les zones hydrographiques homogènes sur le Département de l’Oise définissant les seuils en cas de sécheresse et la nature des mesures coordonnées de gestion de l’eau

    Date de publication : 7 juillet 2022

Délibérations
Procès-verbaux
  • Procès-verbal de la séance de conseil municipal du lundi 26 septembre 2022

    Date de publication : 7 juillet 2022

Urbanisme
Arrêtés
  • Arrêté de restriction de circulation

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté de restriction de circulation

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté d’autorisation d’occupation du domaine public

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté de restriction de circulation N°4 2023

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté portant désignation d’un correspondant incendie et secours

    Date de publication : 7 juillet 2022