Archive publicité des actes administratifs

Arrêtés Préfecture Oise
  • Arrêté abrogeant l’arrêté influenza aviaire

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Arrêté cadre délimitant les zones hydrographiques homogènes sur le Département de l’Oise définissant les seuils en cas de sécheresse et la nature des mesures coordonnées de gestion de l’eau

    Date de publication : 7 juillet 2022

Travaux
Procès-verbaux
  • Procès-verbal de la séance du conseil municipal du vendredi 14 octobre 2022

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Procès-verbal de la séance de conseil municipal du lundi 26 septembre 2022

    Date de publication : 7 juillet 2022

Arrêtés
Ordre du jour réunion conseil municipal
  • Ordre du jour de la réunion de conseil municipal du 24 mars 2023

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Ordre du jour réunion de conseil municipal du 24 mars 2023

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Ordre du jour réunion de conseil municipal du 17 février 2023

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Ordre du jour réunion de conseil municipal du 14 octobre 2022

    Date de publication : 7 juillet 2022

  • Ordre du jour réunion de conseil municipal du 26 septembre 2022

    Date de publication : 7 juillet 2022

Urbanisme
Délibérations